Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTIGE 23
Société OZOO FRANCE

Numéro de dépôt :
96655592
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque PRESTIGE 23

Déposée le 13 décembre 1996 par la société Société OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESTIGE 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société Société OZOO FRANCE domicilié(e) Z.I Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 150 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean HUMBERT OZOO FRANCE - France.

La marque PRESTIGE 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTIGE 23 est expirée depuis le 13 décembre 2006.

Société OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CURVILINE , PROCESS , MILLENIUM 23 , CONCEPT CONFORT , CONCEPT CONFO


Société OZOO FRANCE - Z.I Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France - SIREN 996150140


Monsieur Jean HUMBERT OZOO FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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